Le financement du terrorisme palestinien par des donateurs étrangers

wikipedia-alan-bakerDes organismes officiels palestiniens reçoivent un soutien financier de la part de donateurs internationaux pour payer les salaires des Palestiniens emprisonnés pour terrorisme.

Ce problème insensé soulève, bien entendu, des questions juridiques et morales graves, pour les gouvernements qui contribuent à fournir les fonds, mais aussi dans le cadre des enjeux du Droit international.

Pour pouvoir analyser les faits, nous constatons les points suivants :

  • Depuis toujours le soutien financier des détenus terroristes palestiniens est inscrit dans la législation interne de l’Autorité palestinienne.
  • Pour pouvoir contourner les critiques internationales concernant un financement direct, les Palestiniens ont essayé de le dissimuler en canalisant les fonds des donateurs vers les caisses de l’OLP, l’Organisation pour la Libération de la Palestine.
  • Le soutien financier, et toute autre aide directe ou indirecte aux terroristes, est évidement une violation flagrante des obligations de l’OLP, signataire des Accords d’Oslo.  Plus encore, il s’agit aussi et surtout d’un abus de bonne foi des États-Unis, de l’Europe, et de tous les autres gouvernements signataires – témoins des Accords d’Oslo.
  • Le transfert de fonds aux terroristes est contraire aux conventions et résolutions de l’ONU car celles-ci exigent de la communauté internationale de prévenir tout financement du terrorisme international et de le combattre sans relâche.

La Grande-Bretagne est-elle consciente qu’elle soutient indirectement des terroristes ?

La presse britannique a récemment soulevé ce problème grave dans des articles et enquêtes parus dans le Guardian  et le Daily Mail. Selon ces quotidiens « plus de 6% du budget palestinien est détourné vers les salaires des terroristes prisonniers. Tout cet argent vient en réalité de « pays donateurs »,  tels que les États-Unis, la Grande-Bretagne, la Norvège et le Danemark. »

Toujours selon l’enquête de ces quotidiens, « l’Autorité palestinienne paie un salaire allant jusqu’à 1.957 £ par mois – plus que le salaire moyen d’un travailleur au Royaume-Uni. »

Ces journaux précisent que « le Département pour le développement international consacre environ 80 millions £ par an aux territoires palestiniens occupés, dont environ 30 millions £ sont acheminés pour financer les allocations des prisonniers ».

« La Grande-Bretagne offre plus de 72 millions de £ par an aux Palestiniens, dont un tiers va directement à l’Autorité palestinienne. »

« Est-elle consciente qu’elle soutient indirectement des terroristes que la direction palestinienne qualifie de héros ? L’octroi des paiements à vie n’augmente-t-il pas la gravité de leurs crimes?

Selon le Daily Mail, le Hamas aurait versé plus de 100.000 £ comme salaires aux familles des kamikazes et aux adolescents impliqués dans la dernière vague d’attaques meurtrières contre Israël.

Dans un récent témoignage devant la Commission des Affaires étrangères de la Chambre des Représentants, tenue le 6 Juillet 2016, Yigal Carmon, président et fondateur de MEMRI (Middle East Media Research Institute) avait fourni des statistiques détaillées sur l’étendue des paiements palestiniens aux détenus terroristes.

Voici des extraits de son témoignage paru sur le site de MEMRI :

« MEMRI, comme vous le savez, surveille et analyse les médias du Moyen-Orient depuis près de 20 ans. Ma déposition aujourd’hui est fondée non seulement sur l’analyse du budget de 2016, mais aussi sur des années de recherches sur le soutien financier, notamment accordé par l’Autorité palestinienne (AP) à ceux qui ont poursuivi leurs activités terroristes après les Accords d’Oslo, par lesquels Arafat avait pris l’engagement de cesser toute activité terroriste. En leur accordant ce soutien, l’AP encourage le terrorisme, en violation de ses engagements pris à Oslo. En outre, l’AP utilise l’argent donné par les pays donateurs à cette fin, et ce faisant, elle les rend complices d’incitation au terrorisme.

Ce soutien financier aux prisonniers est inscrit dans une série de lois et de décrets gouvernementaux, et notamment les lois n°14 et 19 de 2004, et la Loi n°1 de 2013. Les prisonniers y sont décrits comme un “secteur combattant et une partie intégrante du tissu de la société arabe palestinienne” et il est mentionné que “les droits financiers du prisonnier et de sa famille” doivent être garantis. Il est aussi mentionné que l’AP fournira une allocation à “chaque prisonnier, sans discrimination”.

Selon ces lois, l’AP doit fournir aux prisonniers une allocation mensuelle au cours de leur incarcération et un salaire ou un travail lors de leur libération. Ils ont aussi droit à des exemptions de paiement pour l’éducation, les soins médicaux, et la formation professionnelle. Leurs années d’emprisonnement sont calculées comme des années d’ancienneté de service au sein des institutions de l’AP. Il convient de noter que toute personne emprisonnée plus de cinq ans a le droit à un poste au sein d’une institution de l’AP. Ainsi, l’AP donne en priorité du travail aux personnes impliquées dans des activités terroristes.

Le Président palestinien Mahmoud Abbas a souligné plus d’une fois que “les prisonniers sont la priorité”. En conséquence de cet engagement, l’AP investit des sommes significatives pour payer les dépenses des prisonniers et de leurs familles – 137,8 millions de $ selon le budget de l’AP pour 2016 (dont environ 7% sont destinés aux salaires et frais d’exploitation des officiels). Au fil des ans, le gouvernement palestinien a pris une série de décisions pour mettre ces lois en application. 

L’Autorité palestinienne alloue 780.000 $ par mois aux terroristes palestiniens emprisonnés

Les allocations sont actuellement payées sur le fondement de la Décision gouvernementale n°23 de 2010 de l’AP, qui fixe l’allocation mensuelle des prisonniers selon la durée de la sentence qui leur a été infligée. Elles vont de 374 $ par mois pour une sentence ne dépassant pas trois ans à 3.120 $ pour 30 ans et plus. Un supplément de 87 $ est versé aux terroristes de Jérusalem et un supplément de 130 $ aux terroristes arabes israéliens.

L’AP accorde également aux prisonniers une allocation mensuelle pour leurs frais de cantine, totalisant 780.000 $ par mois.

Mahmoud Abbas a émis un décret présidentiel en vertu duquel les paiements aux prisonniers ne seront plus réalisés par le ministre des Questions relatives aux prisonniers de l’AP. Au lieu de cela, ils seront effectués par la Commission des détenus et ex-détenus de l’OLP.

Le but de cette décision délibérément trompeuse est d’alléger la pression sur l’AP de la part des pays donateurs qui ne souhaitent pas que leur argent soit utilisé pour soutenir le terrorisme.

En juin 2014, l’ancien ministre adjoint pour les questions des prisonniers, Ziyad Abou Ayn, a expliqué que « l’intérêt national exige » cette modification parce que les pays donateurs « ont créé des dizaines de commissions d’enquêtes qui se focalisent sur la question de [leurs] fonds transférés de l’AP aux prisonniers ».

En décembre 2015, le Secrétaire du Cabinet de l’AP Ali Abou Diyak a annoncé que le gouvernement de l’AP était engagé à poursuivre le paiement des allocations aux combattants emprisonnés en raison de leur combat national et aux familles des martyrs, aux blessés et aux prisonniers.

Le budget 2016 décrit l’Institut de l’OLP pour les soins aux familles des martyrs comme étant “responsable de la garantie d’une vie digne aux familles de tous les martyrs et aux blessés, en conséquence de leur participation à la révolution”. Il a alloué presque 173 millions de $ (172 534 733 $) aux familles des martyrs et aux blessés à l’intérieur et à l’extérieur de la patrie. Les dépenses d’exploitation de l’Institut s’élèvent à environ 1,5 million $. Le budget mentionne aussi le fait que l’Institut accorde des allocations “sans discrimination” – en d’autres termes, provenant aussi du Hamas, du Djihad islamique, etc. 

Le Premier ministre palestinien Rami Hamdallah a déclaré, le 17 juin 2016, que « le gouvernement continuera d’agir conjointement avec les institutions de l’OLP pour améliorer les allocations des familles des martyrs dès que possible ». 

En conclusion, laissez-moi souligner à nouveau que, comme dans le cas de l’aide aux prisonniers, une aide aux familles des martyrs qui ont commis leurs actes avant la signature des Accords d’Oslo et l’engagement de l’OLP à mettre fin à toutes les formes de terrorisme pourrait éventuellement se comprendre dans le contexte d’un processus de réconciliation générale.

Toutefois, le fait que de tels paiements soient également accordés aux familles de personnes de différentes organisations qui continuent de commettre des actes de terrorisme en violation de l’accord de paix constitue un encouragement délibéré du terrorisme. En conséquence, l’argent qui provient des pays donateurs  employé à cette fin rend ces pays complices d’incitation au terrorisme. »

La Législation officielle de l’Autorité palestinienne de 2010 offre un salaire à tous les Palestiniens et les Arabes israéliens emprisonnés en Israël pour des crimes terroristes. Cette législation définit les « prisonniers » bénéficiant de cette exigence, comme « toute personne emprisonnée dans les prisons de l’occupant  suite à sa participation à la lutte contre l’occupation. »

Alors que les prisonniers de délit commun, tels que les voleurs de voitures ne reçoivent pas un salaire, toute personne commettant des actes de terreur sont sur la liste de paie de l’AP.  Le salaire va directement au terroriste ou à sa famille, et les prisonniers reçoivent un salaire à partir du premier jour de leur  arrestation.  Plus de 5.500 prisonniers palestiniens purgeant une peine pour des infractions liées au terrorisme sont bénéficiaires des salaires.

Les « Accords d’ Oslo » et leurs documents annexes, signés entre la direction palestinienne et Israël (la Déclaration de principes sur les arrangements intérimaires d’autonomie, communément appelés Oslo 1 (1993), et l’accord intérimaire israélo-palestinien sur la Cisjordanie et la bande de Gaza, communément appelé « Oslo II » (1995)  et d’autres documents annexes, constituent le cadre accepté et reconnu qui détermine tous les aspects de la relation israélo-palestinienne.

Les accords d’Oslo sont en fait une série d’accords signés entre l’Organisation de libération de la Palestine (OLP), représentant le « peuple palestinien », et le Gouvernement de l’Etat d’Israël.

L’OLP est une organisation dont les membres comprennent un certain nombre de groupes terroristes palestiniens tels que le Fatah et le Front populaire pour la libération de la Palestine (FPLP). En revanche, l’Autorité palestinienne (AP) est l’organe subordonné créé par un accord entre Israël et l’OLP dans les Accords d’Oslo en vue de l’administration et de la mise en œuvre des pouvoirs et des responsabilités qui lui sont transférées par Israël. L’Autorité palestinienne a été créée uniquement dans ce but  précis. Dans ce contexte, l’OLP et l’Autorité palestinienne sont interdites, par les Accords d’Oslo, de conduire des relations étrangères ou de signer des accords ou toute autre action qui ne se rapporte pas à la gouvernance interne des zones sous sa juridiction.

En tant que tel, l’AP n’est autre qu’un « mécanisme des accords OLP-Israël ». En conséquence, l’obligation de l’OLP en vertu des Accords d’Oslo est d’agir contre le terrorisme et de le décourager. Cela implique aussi l’Autorité Palestinienne.

Le transfert par l’OLP du financement des donateurs pour payer les terroristes contrevient gravement aux Accords d’Oslo

Dans les Accords d’Oslo, l’OLP est formellement engagée à lutter contre toutes les formes de terrorisme, la violence et l’incitation à la haine.

  • Cet engagement apparaît d’abord et avant tout dans un échange de lettres entre le président de l’OLP, Yasser Arafat, et le Premier ministre israélien, Yitzhak Rabin, en date du 9 Septembre 1993.

L’OLP considère que la signature de la Déclaration de principes constitue un événement historique inaugurant une nouvelle ère de coexistence pacifique, sans violence et tous les autres actes qui mettent en danger la paix et la stabilité. En conséquence, l’OLP renonce à l’utilisation du terrorisme et d’autres actes de violence et assumera la responsabilité de tous les éléments de l’OLP et du personnel afin d’assurer leur conformité, prévenir les violations et les contrevenants à la discipline. 

  • L’Accord intérimaire israélo-palestinien sur la Cisjordanie et la bande de Gaza, signé en 1995 à Washington (communément connu sous le nom d’Oslo II), et plus précisément son « Protocole relatif au Redéploiement et les Arrangements de sécurité (Annexe I), deuxième article sur ” la politique de sécurité pour la prévention du terrorisme et de la  »
  • Dans le cadre des Accords d’Oslo, il est convenu que lesaccords entre l’OLP et les pays donateurs doivent être limitées aux modalités de l’assistance à l’Autorité palestinienne et à la mise en œuvre de l’accomplissement de ses engagements.

De toute évidence, le transfert du financement des donateurs pour le paiement des salaires et des avantages pour les personnes emprisonnées pour des actes de terrorisme semble être incompatible avec cette exigence, si ces paiements sont acheminés par l’OLP ou l’AP.

En conséquence, le transfert par l’OLP du financement des donateurs pour le paiement des salaires aux terroristes en prison va clairement à l’encontre des obligations de l’OLP vis-à-vis d’Israël en vertu des Accords d’Oslo, ainsi que vis-à-vis des États-Unis, de l’UE et des autres signataires-témoins.

De même, le transfert de ces fonds de donateurs par l’Autorité palestinienne comme autorité d’exécution subordonne, constitue une violation des obligations palestiniennes.

Canaliser les fonds des donateurs aux terroristes est contraire à la législation nationale dans les pays donateurs, ainsi qu’au Droit international dans la lutte contre le terrorisme.

Le document officiel du Département d’Etat américain « Consolidated Appropriations Act, 2010: Aide à la Cisjordanie et à Gaza », Section 7039 (b) exige en ces termes :

« Avant l’obligation des fonds alloués par la présente loi sous la rubrique « Fonds de soutien économique » pour l’aide à la Cisjordanie et à Gaza, le Secrétaire d’Etat prend toutes les mesures appropriées pour veiller à ce que cette aide ne soit pas fournie à ou par toute personne, privée ou entité gouvernementale, ou un établissement d’enseignement que le Secrétaire sait ou a des raisons de croire, qu’ils ne sont pas engagés dans une activité terroriste ».

Dès le début des efforts internationaux pour lutter contre le terrorisme, la question du financement de la terreur a toujours figuré comme une composante majeure et centrale. Ainsi que toutes les obligations découlant des traités internationaux et régionaux ainsi que les résolutions des Nations Unies, pour prévenir le financement du terrorisme, en particulier dans la mesure où il constitue une forme d’encouragement et de soutien, à la fois moral et pratique.

  • La Convention européenne de 1977 pour la répression du terrorisme a été modifiée et réaffirme explicitement toutes les conventions contre le terrorisme, dont la Convention de financement du terrorisme de 1999.
  • La Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme (à laquelle les États-Unis ont adhéré en 2002) fait partie d’une série de conventions internationales antiterroristes.Elle criminalise la fourniture de fonds, directement ou indirectement, pour tout usage lié au terrorisme.
  • La Déclaration desNations Unies sur les mesures de 1994 à éliminer le terrorisme international (résolution 49/60 de l’Assemblée générale)  invite les Etats à ne pas organiser, faciliter, encourager, ni tolérer le financement des activités terroristes.
  • Dans la Convention américaine contre le terrorisme, figure un article (4) spécifique qui détaille lesmesures visant à prévenir, combattre, et éliminer le financement du terrorisme. L’article 5 évoque la saisie et la confiscation des fonds, et l’article 6 concerne le blanchiment d’argent.
  • La Résolution 1373 du Conseil de sécurité de l’ONU (2001) a été adoptée juste après les attentats du World Trade Center. Cette résolution obligatoire fut adoptée en vertu du Chapitre VII de la Charte des Nations Unies qui traite des menaces à la paix, de la rupture de la paix et des actes d’agression. Elle stipule aussi « la nécessité pour les Etats de compléter la coopération internationale en prenant des mesures supplémentaires pour prévenir et réprimer sur leur territoire par le biais de moyens légaux, le financement et la préparation d’actes de terrorisme. »
  • Le plan stratégique de la lutte contre le terrorisme adopté en 2006 par les Nations-Unies ( Annexe à la résolution 60/288 de l’ Assemblée générale) réaffirme la détermination des Etats membres à prévenir et à lutter contre le terrorisme, y compris par l’abstention de financer le terrorisme. Elle encourage spécifiquement les États à mettre en œuvre les normes internationales sur l’argent le blanchiment et le financement du terrorisme.

En conclusion et à la lumière de ce qui précède, il est clair que l’utilisation des fonds internationaux dans le but de payer les salaires et des avantages aux terroristes qui purgent des peines de prison pour des actes de terrorisme est l’antithèse même de toute bonne foi , de toute action internationale positive à encourager la paix et la stabilité au Moyen-Orient.

L’utilisation de fonds américains et gouvernementaux européens pour le paiement direct ou indirect des salaires des prisonniers va à l’encontre de l’esprit même de leurs politiques respectives contre le terrorisme, ainsi que contre leur implication active dans le processus de paix israélo-palestinien.

Alan Baker

 


Alan Baker, « Le financement du terrorisme palestinien par des donateurs étrangers », Le CAPE de Jérusalem : http://jcpa-lecape.org/le-financement-du-terrorisme-palestinien-par-des-donateurs-etrangers/

3 Comments

  1. En autorisant le meurtre de Juifs d’Israël par explosions ou armes a feu par les plus gros terroristes de la planète entière que sont les palestiniens La France et l’Europe finit par importer sur son sol (Le Bataclan) des assassinats de non Juifs en plus grand nombre d’un seul coup que 10 années d’attentats au coups de feu en Israel….
    En autorisant 43 attentats a la voiture bélier de se passer en Israel et en allant jusqu’à justifier les meurtres organisés par les palestiniens en Israel, la France et l’Europe importent chez elles le meurtre de non juifs a la voiture bélier en 10 fois plus fort puisque d’un coup ils ont eu plus de morts que de Juifs d’Israël ne sont morts par ce moyen derrière leur indifférence….
    Ils justifient les pierres que jettent les palestiniens sur des voitures contenant des femmes et des enfants juifs en Israel…..mais ça aussi ils vont finir par l’importer chez eux lorsque des cathédrales entières tomberont sous les mêmes pierres que l’Europe autorise a être jetées sur des femmes et des enfants en Israel !!
    Ils ferment les yeux lorsque des fillettes Juives de 13 ans se font poignarder dans leurs lits et dans leur sommeil en Israel……mais ils comprendront mieux lorsque des écoles entières se feront massacrer au poignard dans le dos par leurs musulmans…..

    Et lorsque comme en Israel ses formes de terrorismes perfectionnées par leurs chers palestiniens et Abbas en tète, taperont ensemble en Europe et a grande échelle…pire que ce qu’elles tuent en Israel, l’Europe et la France comprendront alors qu’on ne peut se permettre d’autoriser, de justifier et de FINANCER même, le terrorisme palestinien sans se le prendre en 100 fois plus fort en boomerang dans la gueule…..

    Car Daseh, ISIS, et l’EI apprennent comment tuer en Europe en étudiant d’abord comment réaliser leurs assassinats en Europe a la perfection sur les bancs des écoles palestiniennes qui ont la plus grande expérience au monde sur la question a force de s’entraîner sur les cobayes Juifs d’Israël !!…En payant les palestiniens pour qu’ils tuent les Juifs d’Israël et leur volent leur territoire israélien avec la complaisance européenne, l’Europe va finir par comprendre qu’elle creuse sa propre tombe, alors qu’Israël qu’elle voudrait exterminer par l’intermédiaire des palestiniens sera toujours la, même derrière l’anéantissement total de la culture chrétienne sur le vieux continent ainsi que tous ses adeptes!!!!……Et en désirant spolier Israel de la moitie de son territoire ANCESTRALE pour les donner a un peuple invente sur des rebuts jordaniens et égyptiens, la France et l’Europe finira aussi par importer le vol de la terre chez eux ou ils seront demain force de donner toute la moitie sud de la France et la moitie de l’Europe pour créer de nouveaux pays musulmans qui n’ont jamais existes auparavant!

    Car rien n’est gratuit on ne peut exiger de quelqu’un INJUSTEMENT quelquechose sans être forcé de donner a son tour un jour cette même chose MEME CONTRE SON GRE!!!……On rigolera en Israel lorsque la France sera forcée de donner toute la moitie sud de son pays jusqu’à Poitiers…..afin de rendre ce que Charles Martel A VOLÉ aux sarrazins en 732 ……..exactement comme vous aujourd’hui vous vous moquez d’Israël en exigeant qu’il donne ses Judée Samarie ancestrales (depuis 3000 ans Josue…) et Jérusalem sa capitale vieille de plus de 2000 ans (le Roi David), régions déjà en ce temps d’Israël alors que la France a cette époque, loin de porter ce nom n’était même pas encore la Gaule peuplée de gaulois ….. !!!

    • Texte très bien écrit et tout à fait explicite.

      Le monde entier ferme les yeux sur la PLUS GRANDE IMPOSTURE qui ait jamais existé et ce, aux 20 et 21 èmes siècles dans l’Histoire. Yasser Arafat était né en Egypte et il s’est proclamé Chef d’une Organisation terroriste qui voulait et veut toujours VOLER la terre ancestrale des Juifs et même leur Histoire. Ce même Arafat a été reçu en France comme un roi avec tous les honneurs, soigné pendant des mois grâce à l’argent des contribuables français qui sert aussi à acheter des armes dont se servent les terroristes de l’Imposture “palestinienne” contre nos frères Juifs.

  2. Le boomerang de haine que l’Europe et la France en particulier ont lancé contre Israël en échange de comptes en banques à l’étranger régulièrement approvisionnés par le Qatar en remerciement de leur politique envers Israël, leur revient en pleine figure. Et ce n’est rien encore, le pire pour ces pays dirigés par des collabos est à venir.

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