Le Droit international et le combat armé contre le terrorisme

Conférence du colonel britannique Richard Kemp au CAPE dans le cadre du colloque tenu à Jérusalem le 18 juin 2009 sur le thème:” le Hamas, la guerre dans la bande de Gaza et le Droit international”.

Les soldats de toutes les armées occidentales et notamment l’armée britannique et israélienne, connaissent parfaitement les lois de la guerre. Le commandement exerce une formation plus avancée, de manière à pouvoir faire appliquer le droit international par les soldats et pour pouvoir prendre en compte tous les aspects  de la préparation des opérations.
Dans toutes les guerres, le champ de bataille est un lieu de confusion, de chaos et d’imprévus. Pour cette raison, les degrés de complexité du droit de la guerre, appliqués à des opérations militaires en mouvement, sont mis en œuvre à tous les niveaux. Au sein des forces armées britanniques, les règles d’engagement régissent l’action militaire, de manière à respecter les directives admises dans le  droit de la guerre, assurant ainsi une protection supplémentaire aux soldats face aux possibilités de poursuites pour crimes de guerre. A la base, ces règles définissent précisément les possibilités d’ouvrir le feu et les cas précis  interdisant  de le faire.
Lors d’opérations militaires conventionnelles entre Etats, le combat est en général simple et n’exige pas de règles d’engagement complexes et contraignantes. Chaque camp porte l’uniforme, et le feu est tiré quand vous apercevez le soldat ennemi. Bien entendu, des difficultés existent, tel que le “brouillard” de la guerre ou les contraintes du brouillard tout court. Il y aura toujours le brouillard causé par le chaos et la confusion et des erreurs sont toujours commises, comme des “tirs amis” sur nos propres soldats. Des tragédies sont produites dans la confusion et par malentendus et elles sont hélas devenues fréquentes.
Il existe d’autres complications dans le combat conventionnel et elles rendent la simplicité de fonctionnement initiale beaucoup plus complexe. Des civils en quête de refuge, ou cherchant à quitter le champ de bataille, sont parfois pris pour des combattants et parfois ils sont abattus, ou sont victimes de charges explosives. Il existe également des cas où les forces ennemies utilisent les uniformes du camp adverse. Dans le conflit qu’a opposé Tsahal au Hezbollah, lors de la deuxième guerre du Liban, dans celui de “Plomb durci” à Gaza, et dans les conflits que la Grande-Bretagne et les Etats-Unis sont engagés en Irak et en Afghanistan, les facteurs de confusion et de complication sur le terrain ont été rendus pires par les stratégies et les techniques de combat adoptées par l’ennemi.
Nous affrontons plusieurs conflits. A part le Hezbollah et le Hamas, nous sommes confrontés à Al Qaida et l’Armée du Medhi et à divers autres groupes de militants islamistes qui opèrent en Irak ; Al Qaida et les Talibans, en Afghanistan. Ces groupes sont différents mais sont tous liés entre eux. Ils bénéficient du  soutien et parfois même du commandement de l’Iran ainsi que du réseau international des cellules islamistes.
Ces différents groupes et ils ne sont pas les seuls,  tirent constamment des leçons sur les réussites et les échecs. Les techniques de combat expérimentées sur les soldats de Tsahal au Liban, ont réussi à tuer des soldats britanniques dans la province d’Helmand, ou à Bassora. Ces groupes sont entraînés et équipés en vue de combattre au sein de la population civile.
Ces groupes islamistes n’ignorent pas le droit international concernant les conflits armés et ce serait une grave erreur de pouvoir penser ainsi. Ces groupes terroristes ont étudié ces lois d’une façon approfondie. Ils savent que les commandements, britannique ou israélien, et leurs soldats sont contraints d’appliquer le droit international et les règles d’engagement qui en découlent. Ils font donc tout leur possible pour exploiter ce qu’ils considèrent comme l’une des plus grandes faiblesses de leurs ennemis. Leur modus operandi est fondé sur le principe que les armées occidentales respectent les règles du droit. A contrario, non seulement ces partisans ne respectent pas le droit de la guerre, mais ils développent des stratégies délibérées qui sont fondées sur le non-respect du droit. Leur doctrine militaire est construite sur cette base.
A Gaza, comme à Bassora ou dans les villes et villages du sud de l’Afghanistan, ces groupes de combat exploitent chaque jour les possibilités offertes par les civils et leurs installations, en violation flagrante et délibérée de toutes les lois internationales, ou de toute règle de comportement civilisé, en matière de gain stratégique et tactique. Dénuée de toute considération morale, cette stratégie fonctionne simplement et avec une grande efficacité sur les deux plans.
Sur le plan tactique, les bâtiments protégés, tels que les mosquées, les écoles et les hôpitaux sont utilisés comme lieux sûrs, ce qui permet de se protéger non seulement derrière des murs de béton, mais aussi derrière le droit international.
Sur le plan stratégique, toute erreur commise par une armée occidentale et même, dans certains cas, toute les représailles – quelles sont-elle légale et proportionnée se verront exploitées et manipulées de manière à scandaliser l’opinion internationale et à la forcer à protester. Et s’agissant de groupes aussi malins que le Hamas et le Hezbollah, les médias feront partie des outils exploités pour mettre en place la stratégie militaire.
C’est ainsi qu’en avril 2004, les médias ont crié sur les toits  à propos du prétendu bombardement d’une mosquée par les Américains, lors d’un combat des forces de la coalition pour pouvoir reprendre la ville irakienne Falloujah, alors sous  contrôle d’Al Qaïda. La réalité sur le terrain est différente:
5 Marines américains ont été blessés par des tirs provenant de la mosquée. Le commandement américain sur place a exercé toute la retenue et ses tirs ont été le plus précis  possible, ne permettant de tirer que contre le mur extérieur du bâtiment. Malgré toutes ces précautions, des dégâts ont été causés et on donné l’impression que nous avions démoli une mosquée, sans état d’âme.
Selon des témoignages des habitants de la bande de Gaza,  tous les combattants du Hamas, qui portaient des uniformes noirs ou kakis avant le déclenchement de l’opération “Plomb durci”, les ont ôtés dès le début de l’opération, pour pouvoir  se mêler dans la foule et l’utiliser comme bouclier humain. Ce n’est pas surprenant et nous avons connu ce phénomène  au Liban, en Irak et en Afghanistan.
Aujourd’hui, les soldats britanniques qui patrouillent dans la province d’Helmand peuvent se retrouver sous le feu ennemi de roquettes, d’armes automatiques ou fusils provenant d’un village ou d’un réseau complexe de fermes, où résident des hommes, des femmes et des enfants. Les Britanniques ne répliqueront au feu ennemi qu’avec avoir pris toutes les mesures de précaution. Plutôt que de larguer une bombe de 500 kilos sur l’ennemi, ils feront en sorte d’éviter des pertes civiles et procéderont à un ratissage  du village en prenant des risques considérables pour leur propre vie, notamment à cause des pièges et des mines. En arrivant au village, ils ne verront sans doute aucun signe de présence ennemi. Ils réaliseront que les mêmes combattants qui, 20 minutes plus tôt, leur tiraient dessus, sont là incognito, occupés à bêcher la terre, à faire des signes et de grands sourires et à bavarder joyeusement avec les soldats.
Ces mêmes insurgés placeront des mines sur les routes utilisées par les véhicules britanniques et sur les chemins des patrouilles. De nombreux soldats ont perdu leurs jambes ou leur vie dans ces circonstances. Aucun champ de mines n’est indiqué, comme l’exige le droit international. Il serait absurde d’espérer un tel avertissement, bien qu’il s’agisse d’un des principes fondamentaux du droit de la guerre, aucun journaliste ne l’a signalé.
Tel que le Hamas à Gaza, les Talibans du sud de l’Afghanistan sont passés maîtres dans l’art de se servir de la population civile comme bouclier humain et de se fondre ensuite dans la masse.
Le Hamas a aussi eu recours aux attaques-suicide en se servant notamment de femmes et des enfants. Des femmes et des enfants sont entraînés et équipés pour le combat, pour la collecte d’informations, et pour l’acheminement des armes et des munitions entre les combats. J’en ai été le témoin en Afghanistan et en Irak. Les attentats-suicide perpétrés par des femmes sont presque devenus banals. Les écoles et les demeures particulières sont couramment piégées. Des tireurs embusqués tirent depuis des maisons où résident plusieurs femmes et enfants. Et quand un homme est capturé, ou tué, il est systématiquement décrit comme conducteur de taxi, ou paysan.
A Bassora, on a souvent entendu les prisonniers dire qu’ils exerçaient le métier de policier. Et malheureusement, c’était souvent le cas. Ils n’étaient terroristes que durant leur “temps de repos” ! Vous comprendrez aisément les difficultés qu’il y a à combattre un ennemi disposant, de manière légitime, d’uniformes, de véhicules et d’armes de forces de police que nous avons nous-mêmes mises en place, payées et entraînées…
Les armées britanniques et américaines ont dû faire face à ces problèmes, et je crois que nous sommes en train de trouver certaines solutions. Il s’agit de solutions qui nous permettent de traiter nos opposants dans le respect des lois de la guerre dans le but d’être vainqueurs sur le champ de bataille. Quand un ennemi ne respecte aucune des lois de la guerre, nous ne pouvons nous dérober face à des décisions complexes.
Je me permets de citer le manuel américain sur le combat  contre-terrorisme, récemment rédigé sous la direction du général Petraeus, à la lumière des leçons tirées en Irak et en Afghanistan. Cela résume assez bien l’approche que nous avons en commun avec les Américains.
« Le principe de la proportionnalité exige que les pertes en vies humaines et les dommages matériels envisagés, liés aux attaques [en ce qui concerne les non-combattants] ne soient pas excessifs par rapport aux avantages militaires directs et concrets qui sont espérés. Les soldats et les Marines ne doivent pas se livrer à une action qui causerait des dommages délibérés à des non-combattants.
Cela ne signifie pas qu’ils ne peuvent prendre aucun risque mettant la population en danger. Dans des opérations conventionnelles, cette restriction signifie que les combattants ne doivent pas avoir l’intention de causer des dommages à des non-combattants, même si la proportionnalité permet d’agir sachant que certains non-combattants peuvent être touchés. »

C’est en prenant en compte une doctrine militaire similaire à celle du général Petraeus, que les forces britanniques procèdent, quand c’est nécessaire, à l’attaque de lieux protégés, en mesurant les risques de dommages pour les non-combattants. Nous respectons le droit international et la sainteté des lieux sacrés. Cependant, quand nos troupes se retrouvent sous des coups de feu qui proviennent de tels endroits, ou de bombes placées sur le bord de la route afin de tuer des innocents, nous n’avons pas d’autre alternative que d’agir.
Désormais, les troupes britanniques et américaines procèdent fréquemment à des fouilles de mosquées, en Afghanistan et en Irak, et quand c’est nécessaire, les troupes tirent sur ces lieux. Cela ne se produit pas sans des précautions et en tâchant de respecter la proportionnalité et de réduire au minimum les dégâts. Certes, nous préférerions ne pas avoir à mener ce genre d’opération militaire, mais, face à l’ennemi que nous affrontons, il n’y a pas d’autre alternative.
Le manuel du général Petraeus va plus loin que les simples exigences du droit international :
« Notre approche de l’utilisation d’une force appropriée et proportionnée dépasse le seul respect des règles d’engagement. La proportionnalité et le discernement appliqués à des situations anti-insurrectionnelles nécessitent que les responsables s’assurent de la capacité de leurs unités à employer les moyens adéquats, avec un discernement équilibré, avec clairvoyance et une grande détermination morale. »
Cette retenue et cette violence canalisée deviennent alors des outils positifs dans la situation anti-insurrectionnelle et ne relèvent pas seulement de la modération humanitaire et légale. Il s’agit aussi de reconnaître l’importance qu’il y a, dans la victoire, à remporter et à conserver le soutien de la population locale, et parfois des insurgés eux-mêmes, au-delà de la priorité consistant à gagner un combat.
Dans le cas d’opérations anti-insurrectionnelles, en plus des pressions du champ de bataille, le commandement militaire doit prendre des décisions fondées sur des critères contradictoires : réussir une mission donnée en engageant les troupes dans un combat et en tuant l’ennemi, d’une part, et, d’autre part, éviter des pertes civiles, et enfin, gérer les effets de l’opération sur l’opinion — positive ou négative — des populations civiles.
Il y a également un quatrième aspect qui est fréquemment négligé par les journalistes et oublié par les groupes de défense des droits de l’homme, frénétiquement occupés à débusquer des manquements au sein des forces militaires qui combattent dans des conditions des plus éprouvantes. Il s’agit de la nécessité d’empêcher, ou du moins de limiter les pertes parmi ses propres soldats. Il arrive fréquemment qu’un commandant doit prendre une décision instantanée pour savoir s’il va privilégier la sécurité de ses hommes ou celle de l’adversaire.
La nature humaine veut qu’il choisisse ses propres hommes. Il serait difficile d’imaginer que cela se passe autrement. Mais il ne s’agit pas seulement des préférences du commandant, ou de sa loyauté envers ses hommes. Pour que des soldats suivent leur commandant au combat, quel qu’en soit le niveau, mais surtout quand il s’agit d’un engagement, il faut qu’ils aient confiance en lui. Combien de soldats ont vraiment envie de mourir, de se faire brûler, de se faire arracher un bras, une jambe ou la tête ? Aucun soldat n’aura confiance, ni ne suivra un commandant prompt à sacrifier la vie de ses hommes.
N’oublions pas que ces calculs, ces décisions et ces hypothèses ne sont pas élaborées dans l’enceinte d’un bureau équipé d’air conditionné, ou dans la tranquillité de quartiers généraux de l’arrière du front. Le commandant qui doit prendre en compte tous ces facteurs agit dans des circonstances bien différentes.
Un commandant a beau être entouré par ses hommes, il est totalement seul. Certes, vous disposez de l’arsenal militaire de votre pays et peut-être d’une alliance avec l’OTAN. Mais les seules armes véritablement utiles, dans le combat rapproché sont le fusil et la baïonnette.
Vous êtes dans l’obligation de tuer l’ennemi tout en sachant qu’il vous faudra ensuite serrer la main et obtenir la coopération de sa famille dans le lieu qu’il occupe. Vous n’avez pas dormi depuis deux jours, vous êtes complètement vidé, humide de transpiration et, autour de vous, règne le fracas de la bataille. Vous n’avez pas d’ordinateur et c’est avec votre crayon que vous devez calculer sur une carte la localisation de l’ennemi et ses intentions, vos renforts et la position de vos troupes. Il faut faire tout cela immédiatement, parce que le QG a besoin d’un rapport, parce que votre compagnie a besoin d’un résumé de la situation pour s’orienter, et parce que votre unité d’artillerie aérienne est sur le point d’envoyer les hélicoptères et les mortiers, et qu’ils doivent savoir si cette mission de tir rapproché ne va pas toucher vos hommes. Vous devez proposer un résumé de la situation et donner le feu vert en quelques secondes pour que tout se passe bien. Dans ce contexte, le seul point positif pour le commandant, c’est que cette urgence fait vite oublier les quarante kilos de barda que vous avez sur le dos, la flotte dans laquelle vous êtes enfoncé jusqu’à la taille, la transpiration et la crasse qui vous coulent dans les yeux. Concrètement, la bataille n’est pour vous qu’un champ de vacarme qui vous encercle. Le seul son qu’on y distingue clairement est le bruit le plus détesté de tout soldat d’infanterie : le sifflement des balles qui crépitent et s’écrasent autour de vous. Tout soldat qui a combattu sur le terrain, que ce soit à Gaza, au Liban, en Afghanistan, ou en Irak, sait ce que signifient la confusion et le chaos de la guerre. Et, selon un vieil adage militaire : « il n’existe pas de tactique qui survive au contact avec l’ennemi ».
Il est déjà assez difficile de diriger des troupes en grand nombre dans un territoire hostile et semé de pièges. Les combats se déroulent aussi de nuit, avec des tempêtes de sable ou de pluie, sous une chaleur accablante, dans des véhicules blindés offrant une faible visibilité, avec des contraintes de coordination et d’horaires impossibles à tenir, pour être en phase avec d’autres troupes, avec une attaque au sol de l’aviation, des hélicoptères, avec l’artillerie, et des ingénieurs et un soutien logistique. Les possibilités de confusion et de complexification de la situation se trouvent démultipliées quand l’ennemi s’efforce d’empêcher vos manœuvres en essayant de vous tuer et de faire exploser vos véhicules et votre matériel. Il faut, en plus, prendre en compte les limites de vos éléments d’information, les insuffisances des renseignements, parfois dues aux ruses et à la désinformation pratiquée par l’ennemi, et parfois au manque de ressources ou à l’inefficacité des systèmes de recueil d’information.
Même dans une armée moderne, pour obtenir une seule réussite des services de renseignement, il existe une centaine d’erreurs. En combat rapproché, même les armes, les systèmes de surveillance, ou les moyens de communication à la technologie la plus sophistiquée peuvent vous lâcher, et c’est ce qui se produit très souvent, surtout quand vous en avez un besoin vital. Parfois, les messages n’arrivent pas à bon port. Parfois, ils ne sont pas compréhensibles. Les munitions à téléguidage de précision ne frappent pas la cible voulue, parfois elles explosent quand elles ne le devraient pas, ou bien elles n’explosent pas quand elles le devraient. Dans le cadre du combat d’infanterie rapproché, l’idée d’une frappe chirurgicale ultra-précise relève d’une vue de l’esprit plus que d’une réalité de terrain. Que ce soit dans un milieu urbain ou rural, le combat rapproché auquel on doit faire face à Helmand, à Gaza, ou en Irak, a souvent pour effet de diminuer l’avantage technologique, ce qui met fréquemment les forces britanniques à l’équipement hautement technologique sur un pied d’égalité avec les Talibans.
Il faut savoir aussi que la distorsion de la perception est une donnée courante des situations de combat : un commandant, ou un soldat, peuvent ainsi comprendre une suite d’événements de manière contraire à la réalité. Dans un combat, le stress, la peur et la fatigue, ainsi que les réactions chimiques naturelles du corps, notamment la production d’adrénaline, peuvent provoquer divers phénomènes : absence de perception, ou, au contraire, intensification sonore, perte de vision périphérique, paralysie temporaire, mauvaise appréciation de la vitesse (accélération ou ralentissement), réduction, perte ou distorsion de la mémoire et pensées parasites. Chacun est atteint de manière différente par ces phénomènes qui peuvent s’ajouter à la confusion et au chaos du combat.
Malgré la perte des repères, la fumée, le feu, les explosions, l’intolérable bourdonnement des balles qui sifflent de toutes parts, les hurlements des blessés, le manque de renseignement et les pannes techniques, le commandant et ses soldats doivent continuer et réussir leur mission, quel que soit le caractère pénible de la situation.
Ces réalités sont celles du combat, et les problèmes qui se posent à un soldat sont évidents. Mais ces difficultés sont encore aggravées quand on a affaire à un ennemi déterminé, rusé et habile, capable de vous tirer dessus, ou de poser une mine pour que votre véhicule explose, et qui, une minute plus tard, sera sur le pas de sa porte en train de vous sourire, et qui porte les mêmes vêtements que le reste de la population.
Le général Stanley McChrystal, nouveau commandant en chef des forces armées américaines en Afghanistan, a déclaré que la réduction des pertes civiles inutiles était une de ses priorités. C’est tout à fait normal. C’est également une priorité du commandement britannique en Afghanistan.
J’ai été le témoin direct des efforts américains qui depuis des années, en Irak et en Afghanistan, cherchent à réduire au minimum les morts de civils. Ces efforts sont impressionnants, mais ils n’ont pas toujours bien fonctionné au sein de nos armées. Dans certains cas, c’était dû aux facteurs que j’ai mentionnés, comme le manque de renseignements, les pannes techniques, l’inefficacité des communications, le tumulte de la guerre. Mais il y a aussi un autre facteur que nous ne devons pas oublier. Il y aura toujours de mauvais soldats qui, délibérément ou par incompétence, n’obéissent pas aux ordres. Nous l’avons constaté dans l’armée britannique et dans l’armée américaine, dans des cas très médiatisés, en Irak, ou ailleurs.
J’ai parlé des efforts considérables des armées britannique et américaine pour agir dans le respect des lois de la guerre et pour réduire les pertes civiles. Qu’en est-il de l’armée israélienne ? Tsahal se trouve confronté aux problèmes que j’ai évoqués, mais il y en a d’autres. D’une part, le dispositif militaire du Hamas s’est positionné derrière le bouclier humain de la population civile et a employé toutes les tactiques propres aux insurgés, que je viens de détailler. Mais ils ont également ordonné à la population civile —hommes, femmes et enfants — de prendre position dans des endroits où allaient avoir lieu des attaques de Tsahal, et ils les y ont parfois contraints. Il s’agit donc, pour Tsahal, de combattre un ennemi qui s’efforce de sacrifier délibérément sa propre population et qui essaie de vous forcer à tuer les civils innocents.
N’oublions pas non plus que le Hamas, comme le Hezbollah, sont également des experts en manipulation journalistique. Ils ont toujours à leur disposition des gens prêts à donner des interviews condamnant Israël pour crimes de guerre. Ce sont aussi des spécialistes de la mise en scène et de la déformation d’événements. Leur population est souvent sommée par le Hamas – et parfois sous peine de mort – de jouer cette comédie devant les médias internationaux.
Il y a un autre problème que rencontre Tsahal et auquel les Britanniques n’ont pas à faire face avec la même virulence. Il s’agit du préjugé automatique, pavlovien, qu’ont en commun beaucoup de médias du monde entier ainsi que de nombreuses organisations des droits de l’homme, selon lequel Tsahal a nécessairement tort et qu’il viole les droits de l’homme.
Examinons un peu les efforts de Tsahal à Gaza pour respecter les lois de la guerre. A chaque fois que c’était possible, Tsahal donnait à la population un laps de temps d’au moins quatre heures pour pouvoir quitter les lieux et partir avant l’attaque de la cible présumée. Les pilotes des hélicoptères d’assaut, qui avaient pour tâche de détruire les rampes de lancement mobiles du Hamas, n’ont pas procéder à une frappe si elle présentait trop de risques de pertes civiles. De nombreuses missions qui auraient pu toucher les capacités militaires du Hamas ont été annulées pour à cause de cela.
Durant l’opération “Plomb durci”, Tsahal a permis l’entrée d’une énorme quantité d’aide humanitaire. Ce genre de tâche est considéré par les tacticiens militaires comme risqué et dangereux, même dans de bonnes conditions. Mettre en place des opérations qui apportent de l’aide dans les mains mêmes de l’ennemi est en principe impensable pour un tacticien militaire. Tsahal a pourtant pris ces risques.
Dans les dernières phases de l’opération “Plomb durci”, Tsahal a unilatéralement annoncé un cessez-le-feu quotidien d’une durée de trois heures. Tsahal a envoyé plus de 900 000 tracts prévenant la population des attaques envisagées, afin que les civils puissent quitter les zones concernées. Une unité entière a été mobilisée pour cette tâche. Ces tracts demandaient également à la population de téléphoner pour donner des informations sur les combattants du Hamas pour permettre d’épargner des vies innocentes.
Tsahal a averti par téléphone plus de 30 000 foyers palestiniens pour les prévenir, en arabe, de quitter les endroits où le Hamas avait pu cacher des armes, ou avait l’intention de livrer des combats. Les mêmes messages en arabe ont été diffusés à la radio israélienne pour prévenir la population des opérations en cours. Malgré ces mesures exceptionnelles initiées par Israël, des civils innocents ont été tués ou blessés. C’est, bien sûr, le fait des conditions propres au combat dont j’ai mentionné, mais surtout, ces pertes sont l’inévitable conséquence des tactiques de combat du Hamas. Par ces actions et bien d’autres mesures importantes prises durant l’opération “Plomb durci”, Tsahal,  plus qu’aucune autre armée dans l’histoire de la guerre,  sauvegarde les droits des civils dans une zone de combat.
Malgré toutes ses précautions, Tsahal n’a pas réussi à remporter la bataille de l’opinion publique, notamment en Europe. Les leçons de cette campagne doivent servir aux armées britannique et américaine et aux autres forces armées occidentales comme à Tsahal. Nous vivons dans le cadre d’une bataille médiatique quotidienne. Les tactiques utilisées par le Hamas et le Hezbollah, les Talibans et l’Armée du Medhi, réussissent parfaitement dans ce domaine. Selon eux, ils n’ont pas d’autre choix et donc ils poursuivront à recourir les médias.
Comment pouvons-nous contrer ces tactiques ? Il ne faut pas tomber dans le piège et de dire que parce qu’ils violent les lois de la guerre nous devons en fai